Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Pierre Grambert, entrepreneur individuel (micro-entreprise) · SIRET 809 865 405 00041
67 rue de Stalingrad, 38130 Échirolles
E-mail : pierre.outdoorpicture@gmail.com
Directeur de la publication : Pierre Grambert.
Hébergement
Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis · www.netlify.com
Propriété intellectuelle
Les cartes, leurs styles, les textes, le logo et le nom CartoContour sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite est interdite. L'achat d'une carte donne un droit d'usage personnel, pas un droit de reproduction, de revente ni de diffusion.
Sources des données cartographiques
Les cartes sont dessinées à partir de données ouvertes, dont les auteurs restent propriétaires :
- France : © IGN, RGE ALTI®, LiDAR HD et BD TOPO®, Licence Ouverte 2.0 ; parcellaire des appellations © INAO, Licence Ouverte 2.0.
- Hors de France : © les contributeurs OpenStreetMap, sous licence ODbL ; Copernicus DEM, © DLR e.V. 2010-2014 et © Airbus Defence and Space GmbH 2014-2018, fourni dans le cadre du programme Copernicus.
- Espagne : MDT05 © Instituto Geográfico Nacional, CC BY 4.0. États-Unis : relief USGS 3DEP et limites des parcs du National Park Service, domaine public.
Données personnelles
Responsable du traitement : Pierre Grambert, joignable à l'adresse pierre.outdoorpicture@gmail.com.
Données collectées : celles que vous saisissez dans le formulaire de commande (nom, adresse e-mail, trace GPX, textes à faire figurer sur la carte, message) et sur la page de paiement (adresse de livraison). Elles servent uniquement à répondre à votre demande, à préparer votre carte, puis à la fabriquer et à la livrer. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni utilisées pour de la publicité.
Base légale : les mesures précontractuelles prises à votre demande, puis l'exécution de la commande.
Destinataires : l'éditeur seul. Les envois du formulaire sont stockés par l'hébergeur, Netlify, Inc., aux États-Unis ; la société adhère au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework). Le paiement en ligne est traité par Stripe Payments Europe, Limited (Dublin, Irlande), qui reçoit les données saisies sur sa page de paiement ; l'éditeur n'a jamais accès aux données de votre carte bancaire.
Durée de conservation : une demande sans suite est supprimée au plus tard trois ans après le dernier échange. Pour une commande, les pièces comptables sont conservées dix ans, comme la loi l'exige.
Vos droits : vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement ou leur portabilité, et vous opposer à leur traitement, en écrivant à pierre.outdoorpicture@gmail.com. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).
Cookies
Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité.